Conditions générales de service
Bienvenue sur COZYINTERIA.
Les présentes conditions définissent les principales règles applicables à l’utilisation de la boutique en ligne, à la passation des commandes, au paiement, à la livraison ainsi qu’aux demandes d’annulation, de retour et de remboursement.
1. Utilisation de la boutique et informations client
Avant toute commande, le client est invité à prendre connaissance des informations disponibles sur la boutique.
Lors de la création d’un compte ou de la validation d’une commande, les informations communiquées doivent être exactes, complètes et à jour, notamment :
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le nom et les coordonnées du client ;
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l’adresse de livraison ;
-
les informations relatives à la commande ;
-
les données nécessaires au traitement du paiement.
Le client doit vérifier les informations saisies avant de confirmer son achat. Toute erreur ou information incomplète peut entraîner un retard ou une difficulté dans le traitement de la commande.
Lorsqu’un compte personnel est utilisé, le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
2. Produits et informations avant commande
Les produits sont présentés avec leurs principales caractéristiques et les informations disponibles au moment de la commande.
Les photographies sont fournies à titre illustratif. De légères différences de couleur, de rendu ou d’aspect peuvent notamment résulter des réglages d’écran, des conditions de prise de vue ou de variations normales de fabrication.
Avant la validation définitive de la commande, le client peut vérifier notamment :
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les produits et quantités sélectionnés ;
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l’adresse de livraison ;
-
le prix total ;
-
les éventuels frais applicables.
Les informations affichées au moment de la confirmation de la commande constituent les éléments retenus pour le traitement de l’achat.
3. Prix, taxes et montant de la commande
Les prix sont indiqués en euros (€).
Le montant total présenté avant le paiement correspond au montant dû pour la commande et inclut les éléments applicables affichés au cours du processus d’achat.
Lorsque des taxes sont dues, elles sont prises en compte conformément aux règles applicables.
Pour les livraisons proposées vers la France, les éventuelles formalités d’importation et les frais correspondants sont traités selon les conditions indiquées lors de la commande.
Aucun montant supplémentaire non annoncé avant la validation de la commande ne sera demandé au client au moment de la réception du colis.
4. Paiement
Les paiements sont effectués en euros (€).
Les moyens de paiement effectivement disponibles sont affichés lors du passage de la commande et peuvent notamment comprendre :
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Visa ;
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Mastercard ;
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American Express ;
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JCB ;
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Discover ;
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Diners Club ;
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Apple Pay.
Les moyens de paiement proposés peuvent évoluer selon les solutions disponibles.
Les paiements en espèces, par chèque, par virement bancaire ou contre remboursement ne sont pas acceptés.
La commande est enregistrée après acceptation du paiement. Une confirmation est ensuite envoyée à l’adresse e-mail fournie lors de l’achat.
Les transactions sont traitées par des prestataires de paiement spécialisés. Les échanges de données sensibles sont protégés par des technologies de chiffrement adaptées, notamment le protocole TLS.
Les données bancaires complètes ne sont ni accessibles depuis la boutique ni conservées après le traitement du paiement.
5. Préparation et livraison
Après confirmation du paiement, la commande est préparée pour expédition.
Sauf indication particulière, le délai de préparation et d’expédition est généralement de 1 à 3 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Après expédition, le délai indicatif de livraison est généralement de 5 à 10 jours ouvrés.
Ces délais peuvent varier en fonction notamment :
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des conditions de transport ;
-
des opérations logistiques ;
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des contraintes des transporteurs ;
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des périodes de forte activité.
Les commandes peuvent être confiées notamment à DHL Express, UPS, FedEx ou à tout autre transporteur disponible pour la destination concernée.
Lorsqu’un suivi est disponible, les informations correspondantes sont communiquées au client.
6. Frais de livraison
La livraison est offerte pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 179,77 €.
Pour une commande d’un montant inférieur à 179,77 €, des frais fixes de livraison de 8 € peuvent être appliqués.
Le montant applicable est indiqué avant la validation finale de la commande.
Le client doit fournir une adresse de livraison exacte et complète. Toute difficulté ou tout coût supplémentaire résultant d’une adresse incorrecte, incomplète ou imprécise est examiné en fonction des circonstances de la commande.
7. Annulation, retours et remboursements
Avant l’expédition, le client peut contacter le service client afin de demander l’annulation de sa commande.
Lorsque la demande peut être traitée avant la remise du colis au transporteur, le remboursement peut être effectué selon les conditions applicables.
Une fois la commande expédiée, l’annulation directe peut ne plus être possible. Le client conserve toutefois les droits applicables aux contrats conclus à distance en France ainsi que les possibilités de retour prévues pour les produits éligibles.
En complément des droits légalement applicables, COZYINTERIA prévoit une période de retour de 30 jours calendaires à compter de la réception du produit, sous réserve du respect des conditions applicables au retour.
Toute demande de retour, d’échange ou de remboursement doit comporter les informations utiles au traitement du dossier, notamment :
-
le numéro de commande ;
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les informations relatives à l’achat ;
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le motif de la demande ;
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des photographies ou autres éléments justificatifs lorsque cela est nécessaire.
Avant d’expédier un produit en retour, le client doit contacter le service client afin d’obtenir les informations relatives à la procédure de retour.
Lorsqu’un produit est défectueux, endommagé pendant le transport ou ne correspond pas à la commande, les modalités de prise en charge sont déterminées en fonction de la situation.
En cas de retour motivé par un changement d’avis ou une raison personnelle, les conditions relatives aux frais de retour sont communiquées au client avant l’expédition du produit retourné.
8. Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées sont utilisées dans la mesure nécessaire notamment pour :
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traiter les commandes ;
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organiser les livraisons ;
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gérer les paiements ;
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répondre aux demandes des clients ;
-
traiter les retours et remboursements.
Ces données peuvent notamment comprendre les informations d’identité et de contact, les informations relatives aux commandes ainsi que les données nécessaires au traitement des paiements.
Les données de paiement sont traitées par des prestataires spécialisés.
Des mesures techniques et organisationnelles adaptées sont mises en œuvre afin de protéger les données personnelles, notamment au moyen du chiffrement des échanges et de mécanismes de contrôle des accès.
Conformément aux règles applicables en France en matière de protection des données personnelles, les personnes concernées peuvent exercer, lorsque les conditions sont réunies, leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement.
Les demandes peuvent être adressées à :
E-mail : order@cozyinteria.com
Des cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés pour assurer le fonctionnement de la boutique, notamment le maintien du panier et le traitement des commandes.
Les cookies utilisés à des fins statistiques, de mesure d’audience ou de personnalisation sont soumis aux règles applicables en matière de consentement.
9. Droit applicable et règlement des demandes
Les présentes conditions sont régies par les règles applicables en France, sans préjudice des dispositions impératives protégeant les consommateurs.
En cas de difficulté concernant une commande, une livraison, un paiement, un retour ou un remboursement, le client peut contacter le service client afin de rechercher une solution adaptée.
Une résolution amiable est privilégiée avant toute autre démarche.